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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE DELORME
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CERCLE BOURGUIGNON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERCLE BOURGUIGNON
ANDRE DELORME S.A.

Numéro de dépôt :
1386165
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006
CERCLE BOURGUIGNON de ANDRE DELORME

Présentation de la marque CERCLE BOURGUIGNON

Déposée le 6 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) ANDRE DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERCLE BOURGUIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE DELORME domicilié(e) RULLY, 71150 CHAGNY (dossier no 2066372) - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 920 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2066372) - France.

La marque CERCLE BOURGUIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERCLE BOURGUIGNON est expirée depuis le 6 mai 2006.

ANDRE DELORME a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL BOURGOGNE , MP MEULIEN PIGNERET CRISTAL CREMANT , LE POULET DORE , MP MEULIEN PIGNERET CRISTAL DRY


ANDRE DELORME S.A. - RULLY, 71150 CHAGNY (dossier no 2066372) - France - SIREN 726920168


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2066372) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 1996 n°2066372 - Publication au BOPI 1996-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 9 avril 1996 - Changement de dénomination n°200014 - Publication au BOPI 1996-04-09

Des vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance de Bourgogne.